Avis publics

 

Avis Public -Calendrier des séances du conseil 2020

Avis Public - Adoption du règlement ayant pour objet de modifier le règlement # 346 relatif à l’établissement du budget (prévisions budgétaires), du taux de la taxe foncière, du taux de la taxe spéciale de secteur, du taux de la taxe spéciale service de la dette ainsi que des tarifs de compensation pour les services municipaux, soit : aqueduc, égout (assainissement), vidanges et valorisation des matières résiduelles ainsi que la vidange et la valorisation des boues de fosses septiques pour l’année 2019.

 

Avis Public - Modification du règlement #346

Avis Public - Rôle d'évaluation foncière triennal

 

Avis Public de scrutin

Avis Public de la révision de liste électorale

Avis public d'élection au poste de conseiller #2

 

Avis Public - Adoption du règlement #350 relatif aux règles régissant le lavage des bateaux au Lac Nairne

 

Avis public (Note explicative) à propos du règlement #350

 

Règlement #350 abrogeant le règlement #250 et établissant les règles pour le lavage des bateaux au Lac Nairne visant à prévenir l'infestation des espèces exotiques.

Avis public - Demande de dérogation mineure no 2019-40

Avis public - Adoption du règlement no 347 modifiant le règlement de zonage no 260 et le règlement relatif à la gestion des règlements d'urbanisme no 263 concernant l'implantation de résidences en zone agricole et d'autres modifications

Avis public - Adoption du règlement no 349 relatif à un amendement au règlements no 279 apporté aux règlement nos 270 et 247 concernant les frais des élus

Avis public - Tenue d'une assemblée publique le 22 mai 2019 relatif au règlement omnibus no 348 qui modifie le règlement de zonage no 260 et le règlement de construction no 262

 

Avis public - Appel d'offres pour la construction d'une plateforme multifonctionnelle

 

Avis public - Tenue d'une registre concernant le projet de règlement no 347 modifiant le règlement de zonage no 260 et le règlement relatif à la gestion des règlements d'urbanisme no 263 concernant l'implantation de résidences en zone agricole et autres modifications

Avis public - Dépôt du rapport financier 2018

Avis public - Assemblée de consultation concernant le règlement no 347

 

Avis public rôle de perception 2019

Règlement #346 - Budget 2019

Avis public 19 décembre 2018

Avis public séance extraordinaire 19 décembre 2018

Avis public calendrier séances du conseil 2019

Avis public dérogation mineure 3
 

Avis public dérogation mineure 2

Avis public dérogation mineure 1

 

Avis public - Évaluation 3 ième année 2018

 

Avis public  - Adoption du règlement no 344 relatif à des modifications au code d'éthique et de déontologie des employés municipaux

Avis public - Assemblée de consultation relatif à l'adoption du règlement no 343

Avis public d'appel d'offres no 15030-00012

Règlement no 342 relatif à la mise à jour de la liste des routes et des chemins privés comprenant quelques modifications

Appel d'offres public no 15030-00010 - Transporteur d'eau d'occasion

Tenue de la séance extraordinaire du 1er mars 2018

Adoption du règlement no 341 relatif au remplacement du code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

Adoption du règlement no 336 concernant les prévisions budgétaires et les tarifs des services municipaux pour 2017

 

Adoption du règlement 330